Mentions Légales

Informations éditeur

T&I AUTOS
38 rue de Boissy St Léger
91480

SARL au capital de 1000
SIRET : 91466161600021
N inscription au registre du commerce : Evry B 914 661 616
N individuel identification TVA intracommunautaire : FR69914661616

Téléphone : 06 68 81 86 90
Email : mmrautos(@)orange.fr

Directeur de la publication :

Informations développeur

Société Civile AB INVEST au Capital de 841.300€
RCS : Dijon D 527 974 794
APE: 6430Z

Société Civile TB INVEST au Capital de 813.940€
RCS : Dijon D 527 972 947
APE: 6430Z

Informations Hébergeur

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

Données Personnelles
Déclaration CNIL n° 1256689
Les informations nominatives volontairement communiquées par les internautes et obtenues à partir de ce site resteront confidentielles et ne seront pas cédées ou rendues accessibles à des tiers. Conformément à l'article 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des informations vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant à l'adresse : mmrautos@orange.fr.

Conformément à l'article L. 223-2 du Code de la consommation, le client est informé qu'il peut refuser d'être contacté par téléphone en s'inscrivant sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique sur le site https://conso.bloctel.fr/

Droit applicable en cas de litige

Toutes les clauses figurant dans les conditions générales de ventes, ainsi que les opérations d’achat et de vente qui y sont visées sont soumises à la loi française. Tous les litiges auxquels les commandes passées sur le Site pourraient donner lieu seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.